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Contenus du site et droits d'auteur
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Prise de mission
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Toute prise de mission fait l'objet d'un devis écrit préalable précisant le périmètre, les livrables, les délais et les honoraires. La mission est réputée acceptée à la réception par Novalyse du devis signé, ou d'une réponse écrite équivalente ; avant cette acceptation, aucun engagement n'est pris.
Les conditions particulières de chaque mission (calendrier, modalités de paiement, confidentialité) sont annexées au devis ou à un contrat séparé et priment sur les présentes CGU en cas de divergence.
Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforcent d'abord de trouver une solution amiable ; à défaut, compétence est attribuée aux tribunaux de VERSAILLES.
Modifications
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